Mention légales

Propriétaire du site

Ce site est la propriété du CHU de Besançon.

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    • Téléphone : 03 81 66 81 66
    • Adresse mail : contact@chu-besancon.fr
    • Structure juridique : Centre hospitalier universitaire
    • Numéro SIRET : 26250176000264
  • N° de TVA intracommunautaire : FR25262501760

Hébergement du site

Site internet hébergé par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Créateurs du site

Ce site a été créé par ADRINORD.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pr. Nicolas MOTTET.

Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins et modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du CHU de Besançon ou de tiers ayant autorisé le CHU de Besançon à les utiliser.

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Droits de propriété intellectuelle

Le CHU de Besançon avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

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  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du CHU de Besançon ou de tiers ayant autorisé à les exploiter.

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Informations relatives aux services

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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, le CHU de Besançon peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine et Europe. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

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Droit applicable

Liens sortants

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La mise en place d’un lien hypertexte vers le site meres-femmes-bfc.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du CHU de Besançon. Néanmoins, le CHU de Besançon doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

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Le site Internet meres-femmes-bfc.fr est soumis au droit français (réglementé par la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique) et est rédigé en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Besançon. Le CHU de Besançon se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

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